Mentions légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Nom commercial : Artois Casual

Statut juridique : Entrepreneur individuel enregistré en France

SIRET : Disponible sur demande

Code APE : Disponible sur demande

Siège social : Disponible sur demande

E-mail : contact@artoiscasual.fr


2. Hébergeur du site

Nom de l’hébergeur : Shopify Inc.
Adresse : 151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Téléphone : +1 888-746-7439
Site web : https://www.shopify.com


3. Propriété intellectuelle

Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Artois Casual, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation de tout ou partie du site sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Le site www.artoiscasual.fr est un site indépendant édité par des passionnés. L'activité commerciale développée sur ce site n'est en aucun cas liée, affiliée, sponsorisée ou en partenariat avec la SASP Racing Club de Lens. Les termes, symboles ou inspirations utilisés le sont au titre de la culture populaire des supporters et ne sauraient créer une confusion avec les produits officiels du club.


4. Responsabilité

Artois Casual s’efforce de fournir des informations fiables sur ce site.
Cependant, nous ne garantissons pas l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations publiées.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa propre responsabilité.

Artois Casual ne saurait être tenu responsable de :

  • Dysfonctionnements techniques ou interruptions du site

  • Dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site

  • Présence éventuelle de liens vers des sites tiers dont nous ne contrôlons pas le contenu


5. Données personnelles et cookies

Vos données personnelles sont collectées et traitées conformément à notre Politique de Confidentialité accessible ici.

Le site peut déposer des cookies sur votre terminal pour améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Vous pouvez gérer vos préférences via votre navigateur.


6. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et sauf dispositions légales impératives, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents.